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2000-02-26 Lois De Vélomoteur D'État De la 
Virginie

Vue d'ensemble de code des lois de vélomoteur de la Virginie (par oschuster@earthlink.net 2000-02-26)
Définition du l'" vélomoteur " :	le "vélomoteur " signifie un transport qui est l'un ou l'autre : 1. a bicyclette-comme le dispositif avec des pédales et un moteur d'aide qui est évalué à pas plus de deux puissances au frein et qui produit accélère à un maximum de trente milles par heure ou 2. une moto avec un déplacement de moteur de 50 centimètres cubiques ou de moins et une vitesse maximum de moins de trente milles par heure. Un "vélomoteur " est un "véhicule," mais lui n'est pas un "véhicule à moteur" ou une "moto."
Âge :	16
Vitesse :	maximum 30mph (48kph)
Lumières :	avant : une lumière blanche qui sera évidente par temps clair d'une distance au moins de 500 pieds à l'avant arrière : un réflecteur rouge sur l'arrière d'un type approuvé et évident par temps clair de cinquante pieds à 300 pieds à l'arrière quand directement devant les faisceaux élevés légaux des lumières principales sur un véhicule à moteur. Une lumière rouge visible par temps clair 500 pieds à l'arrière peut être employée au lieu ou en plus du réflecteur rouge.
Freins :	doit être équipé d'un frein qui permettra à l'opérateur de faire les roues freinées ensaboter sur le trottoir sec, de niveau, propre.
Approuvez pour monter un vélomoteur tandis que le permis de conducteur est retiré ou suspendu ; § 46.2-301
Les autorités locales peuvent exiger l'autorisation des vélomoteurs . § 15.2-1719
Le comté, la ville, ou l'ordonnance de ville peuvent exiger des casques, des masques de protection, des lunettes, des verres de sûreté, ou des pare-brise avec savoir des violations punissables par une amende de maximum $50. de § 46.2-915.2

Le code de la recherche du Virginie résulte pour le "vélomoteur [s]"
§ 15.2-1719	La disposition de unclaimed la propriété en possession de shérif ou de police N'importe quelle localité peut fournir par l'ordonnance pour (i) la vente publique selon les dispositions de cette section ou (ii) la conservation à l'usage de l'agence d'loi-application de unclaimed la propriété personnelle qui a été dans la possession de ses agences d'loi-application et unclaimed pendant une période de plus de soixante jours. Comme utilisé ci-dessus, "unclaimed la propriété personnelle" soit n'importe quelle propriété personnelle appartenant à l'autre qui a été acquise par un officier d'loi-application conformément à ses fonctions, qui n'est nécessaire dans aucune poursuite criminelle, que qui n'a pas été réclamé par son propriétaire légitime et qui le trésorier d'état a indiqué sera diminué si remis sous la disposition uniforme de l'acte de propriété d'Unclaimed (§ 55-210.1 et seq.). Des bicyclettes et les vélomoteurs d'Unclaimed peuvent également être débarassés selon le § 15.2-1720. Des armes à feu d'Unclaimed peuvent également être débarassées selon le § 15.2-1721.
§ 15.2-1720	Localités autorisées pour autoriser des bicyclettes et des vélomoteurs ; la disposition de unclaimed des bicyclettes et des vélomoteurs N'importe quelle localité peut, par l'ordonnance, (i) prévoient la vente publique ou la donation à une organisation charitable de n'importe quelle bicyclette ou vélomoteur qui ont étée dans la possession de la police ou du département du shérif, unclaimed, pendant plus de trente jours ; (ii) exigent de chaque propriétaire résident d'une bicyclette ou un vélomoteur d'obtenir un permis pour cette fin et un plat ou une étiquette de permis, d'un tel conception et matériel que l'ordonnance peut prescrire, d'être sensiblement fixé à la bicyclette ou au vélomoteur ; (iii) prescrivent la redevance, les formulaires de demande de permis et la forme de permis ; et (iv) prescrivent des pénalités pour actionner une bicyclette ou un vélomoteur sur les routes ou les rues publiques dans la localité sans plat ou étiquette joint de permis. L'ordonnance exigera les plats ou les étiquettes de permis à fournir par et au coût de la localité. N'importe quelle localité peut fournir que les plats ou les étiquettes de permis seront bons pendant la vie des bicyclettes et des vélomoteurs auxquels ils sont fixés ou pour une telle autre période qu'elle peut prescrire et peuvent prescrire un tel honoraires pour cette fin comme il peut considérer raisonnable. Quand n'importe quel permis de ville est exigé de la manière prévue pour ci-dessus, le permis sera au lieu de n'importe quel permis exigé par n'importe quelle ordonnance du comté. N'importe quelle bicyclette ou vélomoteur trouvé et livré à la police ou au département du shérif par un particulier qui reste ensuite unclaimed pendant trente jours après la date de la publication finale comme exigé ci-dessus peut être donnée au trouveur ; cependant, l'endroit et la description de la bicyclette ou du vélomoteur seront édités au moins une fois par semaine pendant deux semaines successives dans un journal de circulation générale dans la localité. En outre, s'il y a une étiquette de permis apposée à la bicyclette ou au vélomoteur , on annoncera directement le propriétaire record.
§ 18.2-266	Véhicule à moteur d'entraînement, moteur, etc., tandis qu'intoxiqué, etc.. Il sera illégal pour que toute personne conduise ou pour actionne n'importe quel véhicule à moteur, moteur ou train (i) tandis qu'une telle personne a une concentration en alcool de sang de 0.08 pour cent ou plus en poids par le volume ou 0.08 gramme ou plus par 210 litres de souffle comme indiqué par un essai chimique administré de la manière prévue en cet article, (ii) tandis qu'une telle personne est sous l'influence de l'alcool, (iii) tandis qu'une telle personne est sous l'influence de n'importe quelle drogue narcotique ou n'importe quel autre intoxicant ou drogue administré par individu de n'importe quelle nature, ou n'importe quelle combinaison de telles drogues, à un degré qui altère sa capacité de conduire ou actionner n'importe quel véhicule à moteur, moteur ou train sans risque, ou (iv) tandis qu'une telle personne est sous l'influence combinée de l'alcool et toute la drogue ou drogues à un degré qui altère sa capacité de conduire ou actionner n'importe quel véhicule à moteur, moteur ou train sans risque. Une charge alléguant une violation de cette section soutiendra une conviction sous les clauses (i), (ii), (iii) ou (iv). Pour les buts de cette section, le terme "véhicule à moteur" inclut des vélomoteurs , tandis qu'opéré les voies publiques de ce Commonwealth.
§ 46.2-100	Définitions Les mots et les expressions suivants quand utilisé à ce titre, afin de ce titre, auront les significations respectivement attribuées à elles dans cette section excepté dans exemples où le contexte indique clairement une signification différente : le "vélomoteur " signifie un transport qui est l'un ou l'autre (i) a bicyclette-comme le dispositif avec des pédales et un moteur d'aide qui est évalué à pas plus de deux puissances au frein et qui produit accélère à un maximum de trente milles par heure ou (ii) une moto avec un déplacement de moteur de 50 centimètres cubiques ou de moins et une vitesse maximum de moins de trente milles par heure. Aux fins du chapitre 8 de ce titre, un vélomoteur sera un véhicule tandis qu'opéré une route. le "véhicule à moteur" signifie chaque véhicule comme défini dans cette section qui est automotrice ou conçue pour l'individu-propulsion à moins que comme autrement fourni à ce titre. N'importe quelle structure conçue, employée, ou maintenue principalement pour être chargé dessus ou apposé à un véhicule à moteur pour fournir un logement mobile, un endroit de sommeil, un bureau, ou un espace commercial sera considérée une pièce d'un véhicule à moteur. Pour les buts de ce titre, n'importe quel dispositif ci-dessus défini comme bicyclette ou un vélomoteur sera considéré pour ne pas être un véhicule à moteur. la "moto" signifie chaque véhicule à moteur conçu pour voyager sur pas plus de trois roues en contact avec la terre, à moins que n'importe quel véhicule inclus dans le terme "tracteur de ferme" ou "vélomoteur " comme défini dans cette section. le "véhicule" signifie chaque dispositif dedans, sur ou par ce qui est ou peut toute personne ou la propriété être transportée ou dessinée sur une route, à moins que des dispositifs été transférés par puissance humaine ou utilisés exclusivement sur les rails ou les voies stationnaires. Pour les buts du chapitre 8 de ce titre, les bicyclettes et les vélomoteurs seront des véhicules tandis qu'opérés une route.
§ 46.2-301	Conduisant tandis que le permis, l'autorisation, ou le privilège à la commande suspendaient ou retiraient B. Excepté de la manière prévue dedans le §§ 46.2-304 et 46.2-357, aucun résidant ou le non-résident (i) dont le permis de conducteur, la laiss de l'étudiant, ou le privilège de conduire un véhicule à moteur a été suspendu ou retiré ou (ii) qui a été dirigé pour ne pas conduire par n'importe quelle cour, par le commissaire, ou par opération de loi conformément à ce titre ou (iii) qui a été interdit, comme prescrit par loi, par le commissaire, la Commission d'State Corporation, le commissaire de transport de Commonwealth, n'importe quelle cour, ou le surveillant de la police d'état, pour actionner un véhicule à moteur dans le Commonwealth conduira ensuite n'importe quel véhicule à moteur ou n'importe quelles machines ou équipement automotrices sur n'importe quelle route dans le Commonwealth jusqu'à la période d'une telle suspension ou révocation se sont terminés. La notification d'un commis de la suspension du permis pour que le manque paye des fines ou des coûts donnés selon le § 46.2-395 sera notification suffisante afin de maintenir une conviction sous cette section. Pour les buts de cette section, l'expression "véhicule à moteur ou aucunes machines ou équipement automotrices" n'incluront des vélomoteurs .
§ 46.2-800	Bicyclettes ou vélomoteurs d'équitation ; montant ou conduisant des animaux Chaque personne montant une bicyclette, le vélomoteur ou un animal ou conduisant un animal sur une route sera sujette aux dispositions de ce chapitre et shall have all of the rights and duties applicable to the driver of a vehicle, unless the context of the provision clearly indicates otherwise. The provisions of subsections A and C of § 46.2-920 applicable to operation of emergency vehicles under emergency conditions shall also apply, mutatis mutandis, to bicycles and mopeds operated under similar emergency conditions by law-enforcement officers.
§ 46.2-808	Commonwealth Transportation Board may prohibit certain uses of controlled access highways; penalty A. The Commonwealth Transportation Board may, when necessary to promote safety, prohibit the use of controlled access highways or any part thereof by any or all of the following: 1. Pedestrians, 2. Persons riding bicycles or mopeds , 3. Horse-drawn vehicles, 4. Self-propelled machinery or equipment, and 5. Animals led, ridden or driven on the hoof. B. The termini of any section of controlled access highways, use of which is restricted under the provisions of this section, shall be clearly indicated by a conspicuous marker. C. This section shall not apply to any vehicle or equipment owned or controlled by the Virginia Department of Transportation, while actually engaged in the construction, reconstruction, or maintenance of highways or to any vehicle or equipment for which a permit has been obtained for operation on such highway. Any person violating a restriction or prohibition imposed pursuant to this section shall be guilty of a traffic infraction.
§ 46.2-839	Passing bicycle, moped , animal or animal-drawn vehicle In approaching or passing a person riding a bicycle, moped , animal or animal-drawn vehicle, the driver of a motor vehicle shall pass at a safe distance and at a reasonable speed.
§ 46.2-847	Left turns by bicycles and mopeds A person riding a bicycle or moped and intending to turn left shall either follow a course described in § 46.2-846 or make the turn as provided in this section. A person riding a bicycle or moped and intending to turn left shall approach the turn as close as practicable to the right curb or edge of the roadway. After proceeding across the intersecting roadway, the rider shall comply with traffic signs or signals and continue his turn as close as practicable to the right curb or edge of the roadway being entered. Notwithstanding the foregoing provisions of this section, the Commonwealth Transportation Board and local authorities, in their respective jurisdictions, may cause official traffic control devices to be placed at intersections to direct that a specific course be traveled by turning bicycles and mopeds . When such devices are so placed, no person shall turn a bicycle or moped other than as directed by such devices.
§ 46.2-849	How signals given A. Signals required by § 46.2-848 shall be given by means of the hand and arm or by some mechanical or electrical device approved by the Superintendent, in the manner specified in this section. Whenever the signal is given by means of the hand and arm, the driver shall indicate his intention to start, stop, turn, or partly turn by extending the hand and arm beyond the left side of the vehicle in the manner following: 1. For left turn or to pull to the left, the arm shall be extended in a horizontal position straight from and level with the shoulder; 2. For right turn or to pull to the right, the arm shall be extended upward; 3. For slowing down or stopping, the arm shall be extended downward. B. Wherever the lawful speed is more than 35 miles per hour, such signals shall be given continuously for a distance of at least 100 feet, and in all other cases at least fifty feet, before slowing down, stopping, turning, or partly turning. C. A person riding a bicycle or moped shall signal his intention to stop, or turn. Such signals, however, need not be given continuously if both hands are needed in the control or operation of the bicycle or moped .
§ 46.2-856	Passing two vehicles abreast A person shall be guilty of reckless driving who passes or attempts to pass two other vehicles abreast, moving in the same direction, except on highways having separate roadways of three or more lanes for each direction of travel, or on designated one-way streets or highways. This section shall not apply, however, to a motor vehicle passing two other vehicles when one or both of such other vehicles is a bicycle or moped ; nor shall this section apply to a bicycle or moped passing two other vehicles.
§ 46.2-857	Driving two abreast in a single lane A person shall be guilty of reckless driving who drives any motor vehicle, including any motorcycle, so as to be abreast of another vehicle in a lane designed for one vehicle, or drives any motor vehicle, including any motorcycle, so as to travel abreast of any other vehicle traveling in a lane designed for one vehicle. However, this section shall not apply to any validly authorized parade, motorcade, or motorcycle escort, nor shall it apply to a motor vehicle traveling in the same lane of traffic as a bicycle or moped .
§ 46.2-905	Riding bicycles and mopeds on roadways and bicycle paths Any person operating a bicycle or moped on a roadway shall ride as close as practicable to the right curb or edge of the roadway, except under any of the following circumstances: 1. When overtaking and passing another vehicle proceeding in the same direction; 2. When preparing for a left turn at an intersection or into a private road or driveway; and 3. When reasonably necessary to avoid conditions including, but not limited to, fixed or moving objects, parked or moving vehicles, pedestrians, animals, surface hazards, or substandard width lanes that make it unsafe to continue along the right curb or edge. For purposes of this section, a "substandard width lane" is a lane too narrow for a bicycle or moped and another vehicle to pass safely side by side within the lane. Persons riding bicycles on a highway shall not ride two or more abreast except on paths or parts of highways set aside for the exclusive use of bicycles. The governing body of any locality may by ordinance provide that wherever a usable path for bicycles has been provided adjacent to a roadway, bicycle riders shall use such path and shall not use the roadway.
§ 46.2-906	Carrying articles on bicycles and mopeds No person operating a bicycle or moped on a highway shall carry any package, bundle, or article which prevents the driver from keeping at least one hand on the handlebars.
§ 46.2-907	Overtaking and passing vehicles A person riding a bicycle or moped may overtake and pass another vehicle on either the left or right side, staying in the same lane as the overtaken vehicle, or changing to a different lane, or riding off the roadway as necessary to pass with safety. A person riding a bicycle or moped may overtake and pass another vehicle only under conditions which permit the movement to be made with safety. A person riding a bicycle or moped shall not travel between two lanes of traffic moving in the same direction, except where one lane is a separate turn lane or a mandatory turn lane. Except as otherwise provided in this section, a person riding a bicycle or moped shall comply with all rules applicable to the driver of a motor vehicle when overtaking and passing.
§ 46.2-914	Limitations on operation of mopeds No moped shall be driven on any highway or public vehicular area (i) faster than thirty miles per hour or (ii) by any person under the age of sixteen.
§ 46.2-915	Stickers required on mopeds Any dealer who sells any moped at retail shall affix to any such moped , or verify that there is affixed thereto a permanent decal or sticker which states (i) that the operation of mopeds on highways and public vehicular areas by persons under the age of sixteen is prohibited by Virginia law, (ii) the maximum horsepower of the moped , and (iii) the maximum speed at which the moped may be ridden. Any dealer who sells any such moped which does not have affixed thereto such a permanent decal or sticker or who sells a motorcycle with such a sticker or decal attached thereto indicating that its motor is rated at no more than two brake horsepower producing only ordinary speeds up to a maximum of thirty miles per hour shall be guilty of a Class 1 misdemeanor.
§ 46.2-915.2	Ordinances providing for certain safety equipment for mopeds ; effect of violation; penalty The governing body of any county, city, or town may, by ordinance, provide that every person operating a moped , as defined in § 46.2-100, on a public street or highway shall wear a face shield, safety glasses, or goggles of a type approved by the Superintendent or have his moped equipped with safety glass or a windshield at all times while operating such vehicle, and operators and passengers thereon, if any, shall wear protective helmets of a type approved by the Superintendent. A violation of any such ordinance shall not constitute negligence, be considered in mitigation of damages of whatever nature, be admissible in evidence or be the subject of comment by counsel in any action for the recovery of damages arising out of the operation, ownership, or maintenance of a moped or motor vehicle, nor shall anything in this section change any existing law, rule, or procedure pertaining to any such civil action. Any person who knowingly violates any such ordinance shall be guilty of a traffic infraction and be subject to a fine of not more than fifty dollars.
§ 46.2-932	Playing on highways; roller skates, skateboards, toys, or other devices on wheels or runners; persons riding bicycles, mopeds , etc., not to attach to vehicles No person shall play on a highway, other than on the sidewalks thereof, within a city or town or on any part of a highway outside the limits of a city or town designated by the Commonwealth Transportation Commissioner exclusively for vehicular travel. No person shall use roller skates, skateboards, toys, or other devices on wheels or runners, except bicycles, mopeds , and motorcycles, on highways where play is prohibited. The governing bodies of counties, cities, and towns may designate areas on highways under their control where play is permitted and may impose reasonable restrictions on play on such highways. If the highways have only two traffic lanes, persons using such devices, except bicycles, mopeds , and motorcycles, shall keep as near as reasonably possible to the extreme left side or edge of the left traffic lane so that they will be facing oncoming traffic at all times. No person riding on any bicycle, moped , roller skates, skateboards, toys, or other devices on wheels or runners, shall attach the same or himself to any vehicle on a roadway.
§ 46.2-1015	Lights on bicycles and mopeds Every bicycle and moped when in use between sunset and sunrise shall be equipped with a white light on the front which shall be visible in clear weather from a distance of at least 500 feet to the front and with a red reflector on the rear. Such reflector shall be of a type approved by the Superintendent and shall be visible in clear weather from fifty feet to 300 feet to the rear when directly in front of lawful high beams of head lights on a motor vehicle. A red light visible in clear weather for 500 feet to the rear may be used in lieu of or in addition to the red reflector. Such lights and reflector shall be of types approved by the Superintendent.
§ 46.2-1051	Certain local governments may impose restrictions on operations of certain mopeds , mini-bikes, trail-bikes, and go-carts The governing body of any county, city, or town which is located within the Northern Virginia Planning District may provide by ordinance that no person shall operate and no owner shall permit the operation of, either on a highway or on public or private property within 500 feet of any residential district, any motorcycle, moped , motorized bicycle, motorcycle-like device commonly known as a trail-bike or mini-bike, or motorized cart commonly known as a go-cart unless it is equipped with an exhaust system of a type installed as standard equipment, or comparable to that designed for use on that particular vehicle or device as standard factory equipment, in good working order and in constant operation to prevent excessive noise.
§ 46.2-1066	Brakes Every motor vehicle when driven on a highway shall be equipped with brakes adequate to control the movements of and to stop and hold such vehicle. The brakes shall be maintained in good working order and shall conform to the provisions of this article. Every bicycle and moped when operated on a highway shall be equipped with a brake which will enable the operator to make the braked wheels skid on dry, level, clean pavement.
§ 46.2-1078	Unlawful to operate motor vehicle, moped , or bicycle while using earphones It shall be unlawful for any person to operate a motor vehicle, moped , or bicycle on the highways in the Commonwealth while using earphones on or in both ears. For the purpose of this section, "earphones" shall mean any device worn on or in both ears which converts electrical energy to sound waves or which impairs or hinders the person's ability to hear, but shall not include (i) any prosthetic device which aids the hard of hearing, (ii) earphones installed in helmets worn by motorcycle operators and riders and used as part of a communications system, or (iii) nonprosthetic, closed-ear, open-back, electronic noise-cancellation devices designed and used to enhance the hearing ability of persons who operate vehicles in high-noise environments, provided any such device is being worn by the operator of a vehicle with a gross vehicle weight rating of 26,000 pounds or more. The provisions of this section shall not apply to the driver of any emergency vehicle as defined in § 46.2-920.
§ 46.2-1993	Definitions Unless the context otherwise requires, the following words and terms for the purpose of this chapter shall have the following meanings: "Motorcycle" means every motor vehicle designed to travel on not more than three wheels in contact with the ground, except any vehicle included within the term "farm vehicle" or "moped " as defined in § 46.2-100.
§ 59.1-207.11	Definitions As used in this chapter, the following terms shall have the following meanings: "Motorcycle" means every motor vehicle designed to travel on not more than three wheels in contact with the ground, except any vehicle included within the term "farm vehicle" or "moped " as defined in § 46.2-100.